Déposée le 27 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Beauregard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Mini Le Beauregard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Beauregard domicilié(e) Esc D, 62 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Beauregard, Mme Paoli Aurélia domicilié(e) Esc D, 62 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.
La marque Mini Le Beauregard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Beauregard, SAS - Esc D, 62 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France
Beauregard, Mme Paoli Aurélia - Esc D, 62 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Produits antirouilles ; enduits pour le bois ; teinture pour le bois ; couleurs pour la céramique ; couleurs ; liquide pour dorures ; émaux [vernis] ; laques ; peintures ; enduits [peintures] ; fixatifs pour vernis ; liants pour peintures ; pigments ; vernis ; échantillons de couleurs ;
Tissus ; tissus imprimés et tissés et produits textiles à savoir rideaux en matières textiles et stores en matières textiles imprimés et tissés ; tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; chemins de table ; toiles cirées ; tissus de coton ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits ; draps ; tissus élastiques ; flanelle [tissu] ; tissus de laine, de lin ; linge de lit ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; tentures murales en matières textiles ; plaids ; tissus de soie ; linge de table non en papier ;
Tapis, paillassons, nattes, moquettes, carpettes, descentes de bain, linoléum et autres revêtements de sols ; tapisserie, teintures murales non en matières textiles ; papiers peints ; revêtements de planchers.
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